L' Actualité de avril 2008

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  Lundi 7 avril 2008

Peu de mouvements la semaine dernière. Et justement vendredi, petit communiqué (mais important sur le plan de l'information du public) sur le site de l'ASN

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Démantèlement des installations nucléaires : l'ASN lance une consultation des parties prenantes

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) organise une consultation des principales parties prenantes sur sa politique en matière de démantèlement et de déclassement des installations nucléaires de base en France.

Les évolutions récentes dans le domaine du démantèlement, tant au niveau national (loi « transparence et sécurité en matière nucléaire » (TSN) du 13 juin 2006 et loi « déchets » du 28 juin 2006) qu’international (nouveaux standards de l’AIEA, travaux de l’association Wenra), ont conduit l’ASN à se positionner sur des sujets tels que l’information du public avant les opérations de démantèlement, les différentes stratégies possibles de démantèlement ou encore le devenir des installations démantelées et leur déclassement.

A la suite de ces évolutions et forte de son expérience, l’ASN a élaboré un projet de document présentant sa politique en matière de démantèlement et de déclassement des installations nucléaires de base en France.

L’ASN invite les principales parties prenantes (public, industriels, associations, commissions locales d’information) à consulter ce projet et à apporter leurs contributions jusqu’au 31 mai 2008.

Deux modes de consultation sont proposés :
* les exploitants nucléaires et le public averti (associations environnementales, commissions locales d’information) recevront par courrier le projet et pourront transmettre leurs commentaires à l’ASN.
* le public pourra également apporter ses contributions via le site Internet de l’ASN (www.asn.fr), celles-ci seront régulièrement mises en ligne sur le site.

L’ASN a pour objectif de rendre officielle sa politique en matière de démantèlement à l’été 2008 en tenant compte des remarques formulées lors de cette consultation.

En associant les parties prenantes à l’élaboration d’un texte réglementaire de portée générale qui les concerne, l’ASN s’inscrit dans la démarche de transparence et de participation voulue par la loi TSN.

Mardi 8 avril 2008

Et pour ceux que le démantèlement intéresse, un article à lire dans LE MONITEUR du bâtiment et des travaux publics. La bataille du démantèlement nucléaire est engagée. Si vous ne trouvez pas l'article, contactez-moi. (marc.ammerich@cea.fr)

Egalement sur le site de l'IRSN des précisions et des réponses à certaines questions qui se posent pour l'obtention du CAMARI (www.irsn.fr)

Mercredi 9 avril 2008

L'ASN a présenté hier à l'OPECST son rapport sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2007.

Cette audition, à laquelle la presse était conviée, s'est déroulée à l'Assemblée nationale. Elle s'inscrit dans la démarche de l'ASN de rendre compte, notamment au Parlement, de ses activités, de ses missions et de l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France.

Cette audition, la première depuis le changement de statut de l'ASN, a été l'occasion d'aborder les événements notables de l'année 2007, mais également les perspectives et enjeux de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et à l'international.

Le rapport de l'ASN sera présenté le 9 avril à la Commission des Affaires Economiques du Sénat.

Le rapport de l'ASN est donc disponible en téléchargement sur le site. Soyez patients car il y a beaucoup de chapitres et de pages. Y aura-t-il moins d'exemplaires papier distribués dans une perspective de développement durable ? Ou de manière plus pragmatique dans une perspective d'économies ? Enfin si chacun fait fonctionner son imprimante...

Jeudi 10 avril 2008

La plaquette de l'avant programme du congrès d'Aix en Provence (du 18 au 20 juin 2008) est prête. Elle sera bientôt sur le site. Pour ceux qui la désire de suite, faites-moi un petit courrier électronique et je me ferai un plaisir de vous l'envoyer.
Marc
marc.ammerich@cea.fr

Mardi 15 avril 2008

L'ASN dresse le bilan national de ses inspections dans les services de radiothérapie en 2007

Les récents incidents et accidents survenus en radiothérapie ont conduit l'ASN à renforcer notablement son programme d'inspection 2007 dans ce domaine et à inspecter l'ensemble des 180 centres de radiothérapie en France.

Ces inspections, réalisées par l'ensemble des onze divisions territoriales de l'ASN, ont permis de porter une appréciation sur la sûreté des traitements dans les centres concernés et d'identifier les faiblesses organisationnelles pouvant être à l'origine d'événements susceptibles d'affecter la santé des patients.

Lire la suite sur le site de l'ASN : www.asn.fr

Mercredi 16 avril 2008

Un petit tour du côté du CEA/DSV et de la rubrique actualité de la cellule CARMIN.

Un point de vue intéressant au moment de la révision de la CIPR par le Dr Patrick Smeesters, président du groupe RIHSS des experts de l’article 31 du traité Euratom, conseiller radioprotection à l’AFCN (Agence Fédérale de Contrôle Nucléaire - Belgique)

A l’heure où les processus de révision des normes de radioprotection ont débuté tant dans l’UE qu’au niveau de l’AIEA, il est particulièrement opportun de faire le point sur l’état de la science en matière de risques radioinduits. Fin 2006, la Commission Européenne a organisé à cette fin un important séminaire scientifique, avec l’aide du groupe RIHSS (Research Implications on Health Safety Standards) des experts de l’article 31 du traité Euratom. Parmi les questions-clés qui ressortent de ce séminaire, plusieurs doivent interpeller les autorités compétentes nationales, de par leur importance en termes de santé publique, le caractère probant de leur base scientifique et la nécessité d’une réponse rapide (réglementaire ou autre).

Ainsi en est-il du risque de radioinduction de cataracte : l’actuelle limite de dose pour les travailleurs exposés est beaucoup trop élevée : elle est clairement remise en cause par les nouvelles données provenant tant de modèles animaux que de populations humaines exposées!

De nouvelles recherches incitent par ailleurs à beaucoup plus de prudence dans les expositions prénatales. Ainsi par exemple, il semble qu’en raison de facteurs de prédisposition génétique, certains embryons développent des malformations radioinduites, après avoir été exposés au cours des premiers jours de la grossesse, mettant à mal la théorie classique du tout ou rien.
Enfin, les différences individuelles de radiosensibilité, liées entre autres à l’âge et au sexe, sont de plus en plus évidentes et demandent des réponses mûrement réfléchies et innovantes.

D’une façon générale, les découvertes récentes en radiobiologie et les nouvelles questions qu’elles génèrent doivent inciter à la modestie et à la prudence.

“Physics, chemistry and biology try to "rediscover”, step by step, what our atoms, our molecules and our cells “know”, in their own way. What else do they know that we even don’t suspect they know?” (Hubert Reeves).

Jeudi 17 avril 2008

Aujourd'hui un erratum de ma part, suite à la publication du dernier "Décodage réglementaire" de la revue

Suite au dernier décodage réglementaire (n°1 - 2008) sur le CAMARI, j’ai eu des questions de la part des utilisateurs sur la partie de texte suivant :

En ce qui concerne la situation en cours, les certificats mentionnés à l’article R. 231-91 du code du travail, délivrés avant la date d’entrée en vigueur de l’article 11 remaniant l’article précédent du décret, 2007-1570 modifiant le code du travail, demeurent valables jusqu’à leur date d’expiration ou à défaut pendant cinq ans au plus après la date d’entrée en vigueur de cet article.

La publication ayant eu lieu le 28 décembre, le texte sera applicable le 28 juin 2008. Les certificats antérieurement délivré au 28 décembre 2007 auront une durée de validité maximale jusqu’au 28 décembre 2012.

Il n’y a pas que les utilisateurs qui se posaient des questions. Les inspecteurs du travail étaient dans l’attente de précisions. Celles-ci ont été apportées par la DGT au travers d’un courrier datant du 4 mars 2008. Vous trouverez également ces éléments sur le site de l’IRSN

Quelle est la durée de validité du CAMARI ?
Les CAMARI obtenus avant le 28 juin 2008 ont une durée de validité de 9 ans. A partir du second semestre 2008, le CAMARI délivré par l’IRSN aura sa validité maximale ramenée à 5 ans. Dans l’hypothèse où il existerait des CAMARI ne comportant pas de date de délivrance permettant de déterminer la limite de validité, celle-ci ne pourra pas dépasser 5 ans à partir du 28 juin 2008 (NDLA : donc 28 juin 2013).

J’étais finalement plus restrictif dans mes propos que par rapport à la position officielle. Il vaut mieux que ce soit dans ce sens-là.

Vendredi 18 avril 2008

Un peu de réglementation pour finir la semaine. paru aujourd'hui au J.O

Décret n° 2008-357 du 16 avril 2008 pris pour l’application de l’article L. 542-1-2 du code de l’environnement et fixant les prescriptions relatives au Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Samedi 19 avril 2008

NOTE D'INFORMATION
L'ASN créé deux groupes permanents d'experts dans le domaine de la radioprotection

Le 12 avril 2008, l’ASN a créé deux nouveaux groupes permanents d’experts dans le domaine de la radioprotection et a procédé à la nomination de leurs membres.

Ces nouveaux groupes d’experts complètent les quatre groupes permanents existants* sur lesquels l’ASN s’appuie pour préparer ses décisions. Ils travailleront sur la radioprotection, une discipline au cœur des missions de l’ASN car elle vise à assurer la protection des travailleurs, des patients et du public contre les rayonnements ionisants.

Le premier groupe, dénommé « GPMed », s’attachera à la radioprotection des professionnels de santé, des patients et du public pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants.

Le second groupe, dénommé « GPRad », travaillera sur la radioprotection des travailleurs et du public pour les applications industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, ainsi que pour les rayonnements ionisants d’origine naturelle tel que le radon.

A la demande de l’ASN, le GPMed et le GPRad auront pour mission d’émettre des avis sur toute question relative à la radioprotection concernant la population, les travailleurs et les patients, et établir des recommandations sur les évolutions souhaitables de l’organisation et des règles qui encadrent la radioprotection en France. Plus particulièrement, ils seront consultés sur les projets de mise à jour des normes internationales, des directives communautaires et de la réglementation nationale et, notamment, sur les décisions techniques de l’ASN.

Ces deux groupes permanents tiendront leur première réunion le 23 juin 2008.
* Groupes permanents d’experts pour les réacteurs nucléaires (GPR), pour les laboratoires et usines du cycle nucléaire (GPU), pour les déchets nucléaires des INB (GPD) et pour le transport des matières radioactives (GPT). Les groupes permanents de l’ASN sont composés d’experts nommés en raison de leur compétence. Ils sont issus des milieux universitaires et associatifs mais aussi des exploitants concernés par les sujets traités. La participation d’experts étrangers permet de diversifier les modes d’approche des problèmes et de bénéficier de l’expérience acquise au plan international.

A noter que nos amis de la SFRP sont largement représentés dans ces groupes d'experts. Les exploitants nucléaires ont également des membres. Nous ne manquerons pas de vous informer de la composition des groupes.

Lundi 21 avril 2008

Les retombées radioactives de l'accident de Tchernobyl sur le territoire français ( 18/04/2008 )

L'IRSN vient de publier en janvier 2008 un nouvel ouvrage dans sa Collection sciences et techniques : « Les retombées radioactives de l’accident de Tchernobyl sur le territoire français » (Editions Tec & Doc Lavoisier), synthèse actualisée des connaissances acquises sur la contamination radioactive du territoire français après la catastrophe nucléaire de Tchernobyl. Allez sur le site de l'IRSN pour voir le dossier www.irsn.fr

Rédigés par trois experts de l'IRSN, ce livre dresse un état des lieux permettant d’expliquer les niveaux de contamination radioactive observés en France de 1986 à 2006, puis d’évaluer l’exposition de la population française aux retombées de l’accident. L’analyse de l’accident de Tchernobyl illustre ainsi la multitude et la complexité des phénomènes de contamination et de transfert des substances radioactives dans l’environnement jusqu’à l’homme.

Il présente également les enseignements tirés de la catastrophe en termes de connaissances et de développement de programmes scientifiques, de surveillance radiologique et de gestion d’une crise nucléaire en France.

L'IRSN met également à la destination du public un dossier de synthèse « Les leçons de Tchernobyl » rassemblant des éléments de présentation et d’analyse des enseignements tirés de cette catastrophe.

Jeudi 24 avril 2008

Dans les news : L'incident de Toulouse classé par l'ASN

Etablissement de l'Onera à Toulouse
L'ASN classe au niveau 3 de l'échelle INES « radioprotection » l'irradiation d'un travailleur de l'Onera (Toulouse)

Le 12 mars 2008, un travailleur de la société Hirex Engineering intervenant au sein de l’établissement de l’Onera à Toulouse a été accidentellement exposé pendant plusieurs minutes aux rayonnements émis par une source radioactive de haute activité de cobalt 60 (voir la note d’information ASN du 18 mars 2008).

Ce travailleur est intervenu pendant plusieurs minutes dans un bunker servant à l’irradiation de composants électroniques, alors que la source radioactive utilisée pour cette opération n’était pas dans sa position normale, c’est-à-dire dans son enceinte de sécurité.

Cette position anormale résultait d’une mauvaise manipulation lors d’une opération d’irradiation réalisée environ 30 minutes auparavant. Les dispositifs de sécurité de l’installation auraient dû, compte tenu de cette configuration anormale, interdire l’accès de tout intervenant au bunker, ce qui n’a pas été le cas. Ces dysfonctionnements n’ont pas été immédiatement décelés.

Dès la constatation de cet accident, la source a été remise dans son enceinte de sécurité.

L’ASN, informée de l’événement le 13 mars 2008, a immédiatement interdit l’utilisation du bunker par l’Onera.

L'ASN et l’inspection du travail, accompagnées d’experts de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), ont réalisé une inspection sur site le 17 mars. Les constats relevés par les inspecteurs confirment que des dysfonctionnements techniques et organisationnels et de nombreux écarts réglementaires en matière de radioprotection sont à l’origine de l’accident. En particulier, les inspecteurs ont mis en évidence des défaillances des systèmes de sécurité devant normalement interdire l’accès au bunker dans de telles situations. De plus, ils ont relevé des lacunes dans la formation et l’encadrement du personnel en charge des opérations d’irradiation qui ont conduit ce personnel à ne pas déceler immédiatement la position anormale de la source.

Le travailleur irradié a été pris en charge par son médecin traitant avec l’assistance de médecins de l’IRSN spécialisés dans ce type d’événement. La reconstitution de cet accident et les résultats des examens biologiques réalisés par l’IRSN ont permis d’évaluer que la dose reçue par cette personne s’élève à 120 millisieverts.

L’ASN rappelle que la limite de dose réglementaire d’exposition est de 20 millisieverts par an pour une personne susceptible d’être exposée aux rayonnements ionisants dans le cadre de son activité professionnelle ; elle est de 1 millisievert par an pour le public.

L’ASN classe cet événement au niveau 3 de l’échelle des événements radiologiques INES (échelle allant de 0 à 7).

L’ASN et son appui technique l’IRSN poursuivent leurs investigations pour déterminer les circonstances exactes de cet accident et notamment les causes du dysfonctionnement des dispositifs de sécurité devant interdire l’accès au bunker en phase d’irradiation.

L’ASN engagera des actions spécifiques à l’égard des industriels utilisant un matériel et des installations similaires afin de prévenir la répétition d’un tel accident.

Vendredi 25 avril 2008

Etudes épidémiologiques des leucémies chez l'enfant et les jeunes adultes autour des installations nucléaires : l'IRSN publie sa revue critique (22 avril 2008)

L’Institut fédéral allemand de protection contre les rayonnements ionisants a rendu publique le 10 décembre 2007 une étude épidémiologique multi-sites portants sur 16 sites nucléaires allemands. Cette étude répond aux critères scientifiques internationaux. Elle fait état d’un excès de risque de leucémies chez les enfants de moins de cinq ans vivant dans un rayon de 5 km autour des centrales nucléaires allemandes.

L’IRSN a entrepris une revue critique de la littérature scientifique internationale sur le risque de leucémie chez l’enfant vivant à proximité d’installation nucléaires. Une présentation des conclusions de cette revue critique a eu lieu le 11 avril dernier devant plus de 20 représentants de l’Association Nationale des Commissions Locales d'Information (ANCLI) et des Commissions Locales d'Information (CLI).

Voir le site de l'IRSN

Et voici la composition des groupes permanents d’experts en radioprotection de l'ASN

L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a mis en place deux groupes permanents d’experts en radioprotection :

Ont été nommés :

- Au GPMED : AMALBERTI René, AUBERT Bernard, AVERBECK Dietrich, BRISSE Hervé, CASTAGNET Xavier, CORADIN Damien, ESCHWEGE François, ESTEVE François, FOURRIER Pascal, GAHETE Jean-Manuel, GAURON Marie-Christine, GERARD Jean-Pierre, KARCHER Gilles, LEBEAULT Christophe, LISBONA Albert, MARANDE Jean-Luc, MARCHANDISE Xavier, MARINELLO Ginette, MENECHAL Philippe, PAGE Maurice, RANNOU Alain, RIZZO-PADOIN Nathalie, ROCHER Philippe, SCANFF Pascale, SINO-TELLIER Sandra, SMEESTERS Patrick, VIDAL Vincent et VUILLEMARD Catherine

- Au GPRAD : ALLOSIO Philippe, AUBOIROUX Bernard, BERNHARD Sylvain, BOHAND Sandra, BOURGOIS Laurent, CATELINOIS Olivier, CORDIER Gérard, DEBONDANT Eric, FRACAS Patrick, GAILLARD-LECANU Emmanuelle, GIRAUD Jean-Michel, LECOMTE Jean-François, LEFAURE Christian, LE GUEN Bernard, LEROY Guy, MANIN Jean-Pierre, MATHIEU Peggy, METIVIER Henri, PASQUIER Jean-Luc, POURADE Claire, RADECKI Jean-Jacques, ROY Catherine, THIEFFRY Cyril, VARIN Jean-Christophe et VIAL Thierry.

Mercredi 30 avril 2008

Aujourd'hui la rubrique s'adresse à ceux qui sont en recherche d'emploi, ce qui est finalement assez rare dans le domaine de la radioprotection

L'IRSN au Salon européen de l'ingénieur le 3 juin ( 30/04/2008 )(Dernière mise à jour le : 30.4.2008)

L’IRSN tiendra un stand au Salon européen de l’ingénieur organisé par l’APEC le 3 juin prochain à Paris au CNIT-La Défense.

Ce salon, qui rassemble plus de 100 entreprises et 3 000 à 4 000 cadres et jeunes diplômés, est organisé sur un concept innovant alliant ciblage, présélection des profils et organisation d'entretiens de recrutement.

Informations pratiques
Pour participer au Salon, vous devez préalablement vous inscrire sur le site de l’APEC avant le 11 mai 2008. Des entretiens de recrutement de 30 minutes pourront alors vous être proposés.

Vous recevrez également votre badge électronique par email, ce qui vous évitera toute attente à l'entrée.

Salon Européen de l’Ingénieur
Mardi 3 juin 2008 de 9h00 à 18h30
CNIT Paris La Défense
Niveau -3 , Hall Pierre et Marie Curie

Voir le site de l'IRSN pour le lien avc le site de l'APEC